Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site et l'application DARAL sont édités par DARAL SAS, société par actions simplifiée au capital social de [à compléter] €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro [n° RCS à compléter].

• Siège social : [adresse complète du siège à compléter]
• Numéro d'identification (TVA / NINEA / RCS selon la juridiction) : [à compléter]
• Adresse e-mail de contact : [email protected]
• Téléphone : [numéro à compléter]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de DARAL SAS : [nom du représentant légal à compléter].

3. Hébergeur

L'application web est hébergée par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis (vercel.com).

Les services d'API, de base de données et d'authentification sont hébergés par Supabase et Amazon Web Services (AWS), dont les centres de données assurent le chiffrement des données au repos. Les identités et coordonnées complètes des sous-traitants d'hébergement sont précisées dans notre politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site DARAL (marque, logo, textes, interfaces, graphismes, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de DARAL SAS, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Responsabilité

DARAL agit en qualité d'intermédiaire technique mettant en relation vendeurs et acheteurs de bétail et n'est pas partie aux transactions conclues entre utilisateurs. Les conditions d'utilisation du service sont détaillées dans nos conditions générales d'utilisation.

6. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à l'adresse [email protected] ou utiliser notre formulaire de contact.